# Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente – Pas Cher JoueClub Magasin « `html
Dernière mise à jour: 15 novembre 2023
1. Introduction
Bienvenue chez Pas Cher JoueClub Magasin ! Nous sommes ravis de vous accueillir sur notre site jouetsenfants.com. Ces Conditions Générales de Vente régissent votre utilisation de notre site web et vos achats auprès de nous. En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.
Notre magasin est spĂ©cialisĂ© dans les jouets Ă©ducatifs et d’Ă©veil pour enfants de tous âges, avec une attention particulière pour la qualitĂ©, la sĂ©curitĂ© et le dĂ©veloppement de l’enfant.
2. Identification de l’Éditeur
Pas Cher JoueClub Magasin
Adresse: 70 Rue de Bellechasse, Paris, FR 33842
Email: [email protected]
Site web: www.jouetsenfants.com
3. Champ d’Application
Ces conditions s’appliquent Ă toutes les ventes effectuĂ©es sur le site jouetsenfants.com. Nous livrons dans le monde entier Ă l’exception de l’Asie et de certaines rĂ©gions Ă©loignĂ©es. En passant commande, vous dĂ©clarez rĂ©sider dans une zone oĂą nous assurons la livraison.
4. Acceptation des Conditions
En passant commande sur notre site, vous reconnaissez avoir lu, compris et acceptĂ© sans rĂ©serve l’ensemble des conditions gĂ©nĂ©rales de vente. Nous nous rĂ©servons le droit de modifier ces conditions Ă tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de votre commande.
5. Produits et Services
Nous proposons une large gamme de jouets éducatifs et produits pour enfants, notamment:
- Jouets premier âge (JOUETS 1ER AGE, Les premiers pas, Les cadeaux de naissance)
- Jeux d’Ă©veil et Ă©ducatifs (JEUX EDUCATIFS, Jeux pour apprendre l’heure)
- Jeux d’imitation (Dinettes, cuisine & jeux de marchande)
- Articles de bain (L’heure du bain)
- Livres et matĂ©riel d’apprentissage (Lire, Ă©crire, compter, Livres d’enfants)
- Et bien d’autres produits soigneusement sĂ©lectionnĂ©s pour le dĂ©veloppement des enfants
Nous nous efforçons de prĂ©senter nos produits avec la plus grande exactitude possible. Cependant, les lĂ©gères variations de couleur ou de design peuvent survenir en raison des rĂ©glages d’Ă©cran et des limitations photographiques.
6. Prix et Paiement
Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TVA incluse). Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits vous seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre commande.
Modes de Paiement Acceptés
Nous acceptons les modes de paiement suivants:
- Cartes Visa
- Cartes MasterCard
- Cartes JCB
- PayPal
Le dĂ©bit du montant de la commande intervient au moment de la validation de celle-ci. En cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes officiels, votre commande sera automatiquement annulĂ©e.
7. Commandes
Pour passer commande, vous devez sélectionner les produits et les ajouter à votre panier. Vous devrez ensuite valider votre panier, vérifier ou renseigner vos coordonnées et choisir votre mode de livraison avant de procéder au paiement.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles Ă la vente. Nous nous engageons Ă honorer vos commandes dans la limite de nos stocks disponibles. En cas d’indisponibilitĂ© d’un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par email et procĂ©derons au remboursement du produit concernĂ©.
Vous recevrez un email de confirmation dès que votre commande sera validée. Cet email récapitulera les éléments de votre commande et constituera preuve du contrat de vente.
8. Livraison
Nous traitons vos commandes dans un délai de 1 à 2 jours ouvrables. Nous proposons deux options de livraison:
Option Standard (Payante – 12,95 €)
- Expédiée via DHL ou FedEx
- Livraison estimĂ©e sous 10 Ă 15 jours ouvrables après l’expĂ©dition
Livraison Standard Gratuite
- Offerte pour les commandes de 50 € et plus
- Expédiée via EMS
- Livraison estimĂ©e sous 15 Ă 25 jours ouvrables après l’expĂ©dition
Vous recevrez un email de confirmation avec un numéro de suivi une fois votre colis expédié. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier selon votre localisation et les délais de traitement douanier.
En cas de retard de livraison excĂ©dant 7 jours par rapport au dĂ©lai initialement annoncĂ©, vous avez le droit d’annuler votre commande et d’ĂŞtre remboursĂ© intĂ©gralement. Contactez-nous Ă [email protected] pour exercer ce droit.
Ă€ rĂ©ception de votre colis, il est de votre responsabilitĂ© de vĂ©rifier l’Ă©tat de l’emballage et du contenu. En cas d’anomalie (colis endommagĂ©, produit manquant ou cassĂ©), vous devez formuler des rĂ©serves prĂ©cises auprès du transporteur et nous en informer immĂ©diatement par email.
9. Droit de Rétractation
ConformĂ©ment Ă la lĂ©gislation française, vous disposez d’un dĂ©lai de 15 jours Ă compter de la rĂ©ception de votre colis pour nous demander un retour ou un Ă©change, sans avoir Ă justifier de motifs ni Ă payer de pĂ©nalitĂ©s.
Conditions de Retour
- L’article doit ĂŞtre retournĂ© dans son Ă©tat d’origine, non utilisĂ© et non assemblĂ©
- Toutes les Ă©tiquettes doivent ĂŞtre attachĂ©es et l’article doit ĂŞtre dans son emballage d’origine
- Tous les accessoires, manuels et documents doivent ĂŞtre inclus
- Une preuve d’achat (copie de la facture ou numĂ©ro de commande) doit accompagner le retour
Articles Non Remboursables / Non Échangeables
Pour des raisons d’hygiène et de sĂ©curitĂ©, les articles des catĂ©gories suivantes ne peuvent pas ĂŞtre retournĂ©s s’ils ont Ă©tĂ© dĂ©ballĂ©s, ouverts ou utilisĂ©s:
- Jouets de bain (« L’heure du bain »)
- Produits liĂ©s aux soins et Ă l’hygiène
- Jouets premier âge (« JOUETS 1ER AGE », « Les premiers pas », « Les cadeaux de naissance ») qui ont été déballés
Les retours pour ces articles ne seront acceptĂ©s que s’ils sont dĂ©fectueux et toujours dans leur emballage scellĂ© d’origine.
ProcĂ©dure de Retour ou d’Échange
Pour initier un retour, suivez ces étapes:
- Contactez-nous Ă [email protected] pour obtenir une Autorisation de Retour (NAR)
- Une fois l’autorisation reçue, emballez soigneusement l’article avec tous ses Ă©lĂ©ments dans l’emballage d’origine
- ExpĂ©diez le colis Ă l’adresse suivante en utilisant de prĂ©fĂ©rence un service avec suivi et assurance:
Pas Cher JoueClub Magasin – Service Retours
70 Rue de Bellechasse
Paris, FR 33842
Les frais de retour sont Ă votre charge, sauf en cas de produit dĂ©fectueux ou d’erreur de notre part.
10. Garanties et Service Après-Vente
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (article L. 217-4 du code de la consommation) et de la garantie des défauts de la chose vendue (articles 1641 à 1649 du code civil).
Garantie Légale de Conformité
Vous disposez de 2 ans à compter de la délivrance du produit pour agir. pendant ce délai, vous pouvez demander:
- La réparation ou le remplacement du produit, sans frais
- Une réduction du prix
- Le remboursement intégral du produit si la solution de réparation ou remplacement est impossible
Garantie des Vices Cachés
Vous pouvez demander l’annulation de la vente ou une rĂ©duction du prix de vente si le produit prĂ©sente un dĂ©faut cachĂ© qui le rend impropre Ă l’usage auquel vous le destinez, ou qui diminue tellement cet usage que vous ne l’auriez pas acquis ou l’auriez payĂ© Ă un moindre prix.
Pour toute réclamation, contactez-nous à [email protected] en précisant votre numéro de commande et la nature du problème.
11. Propriété Intellectuelle
Tous les Ă©lĂ©ments de notre site www.jouetsenfants.com (textes, graphismes, logos, images, etc.) sont et restent la propriĂ©tĂ© exclusive de Pas Cher JoueClub Magasin et sont protĂ©gĂ©s par le droit d’auteur et le droit de la propriĂ©tĂ© intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou utilisation, même partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
12. Responsabilité
Notre responsabilitĂ© ne saurait ĂŞtre engagĂ©e en cas de non-exĂ©cution ou de mauvaise exĂ©cution du contrat due soit Ă votre fait, soit au fait d’un tiers imprĂ©visible et insurmontable, soit Ă un cas de force majeure.
Nous dĂ©clinons toute responsabilitĂ© pour les dommages indirects qui pourraient rĂ©sulter de l’utilisation de nos produits ou de l’impossibilitĂ© de les utiliser.
Nous mettons tout en œuvre pour assurer la sécurité de nos produits. Cependant, il est de votre responsabilité de:
- VĂ©rifier que le produit est adaptĂ© Ă l’âge de l’enfant
- Surveiller les enfants lors de l’utilisation des produits
- Respecter les consignes d’utilisation et de sĂ©curitĂ© fournies avec chaque produit
13. Protection des Données Personnelles
Nous collectons et traitons vos données personnelles dans le strict respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi française « Informatique et Libertés ».
Les donnĂ©es collectĂ©es sont nĂ©cessaires au traitement de votre commande, Ă la livraison des produits et Ă l’Ă©tablissement de la facture. Elles sont conservĂ©es pendant la durĂ©e nĂ©cessaire Ă la finalitĂ© du traitement.
ConformĂ©ment Ă la rĂ©glementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des donnĂ©es vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous Ă [email protected].
Nous nous engageons à ne jamais céder ou vendre vos données personnelles à des tiers.
14. Litiges et Loi Applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement alternatif des litiges, nous adhérons au Service du Médiateur du E-commerce dont les coordonnées sont disponibles sur le site: https://www.mediateurduecommerce.fr/.
Avant de saisir le médiateur, vous devez nous avoir préalablement contacté par écrit à [email protected].
15. Contact
Pour toute question concernant ces conditions générales de vente, vos commandes ou nos produits, notre service client est à votre disposition:
Email: [email protected]
Adresse: Pas Cher JoueClub Magasin, 70 Rue de Bellechasse, Paris, FR 33842
Nous nous engageons à répondre à toutes vos demandes dans les plus brefs délais.
16. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de votre commande.
